Introduction et acceptation

Les présentes Conditions d’utilisation régissent votre accès au site Web TransitZoom (le « Site ») et à nos applications mobiles (les « Applications »), ainsi que leur utilisation. Ensemble, le Site et les Applications constituent les « Services ». En utilisant les Services, vous acceptez ces Conditions. Si vous ne les acceptez pas, n'utilisez pas les Services.

Qui nous sommes et champ d’application

TransitZoom fournit des informations de transport et des fonctionnalités connexes par l’intermédiaire des Services. Ces fonctionnalités peuvent inclure des cartes, des horaires, des mises à jour de service et des informations en temps réel ou quasi en temps réel lorsqu’elles sont disponibles. Des politiques supplémentaires peuvent s’appliquer à certaines fonctionnalités et sont intégrées par renvoi, notamment notre Politique de confidentialité.

Affiliation des agences et sources de données

TransitZoom, le Site et les Applications ne sont ni affiliés officiellement, ni parrainés, ni approuvés par les agences de transport mentionnées dans les noms des pages ou des applications. Les noms d’agence servent uniquement à décrire les zones couvertes. Les horaires, lignes et toute donnée en direct disponible proviennent de sources publiques telles que les portails de données ouverts des agences et les flux General Transit Feed Specification (GTFS) statiques et GTFS Realtime, sous réserve de leurs conditions ou licences applicables. Les marques et noms commerciaux appartiennent à leurs propriétaires respectifs.

Exactitude, sécurité et responsabilité personnelle

Les informations de transport peuvent changer sans préavis et être retardées, interrompues ou inexactes. Vérifiez toujours les détails essentiels auprès des sources officielles et prévoyez un délai supplémentaire pour vos déplacements. Ne vous fiez pas aux Services dans des situations où une synchronisation précise est nécessaire ou lorsque votre sécurité personnelle est en jeu. Vous êtes responsable de votre utilisation des Services et des décisions prises sur la base des informations fournies.

Licence et utilisation autorisée

Sous réserve des présentes Conditions, vous pouvez accéder aux Services et les utiliser à des fins personnelles et non commerciales. Le contenu présenté par les Services comprend du matériel créé par TransitZoom et du matériel fourni par des tiers. N’en copiez ni ne réutilisez des parties substantielles, sauf si la loi, la licence de la source concernée ou une autorisation le permet. Les jeux de données ouverts de tiers demeurent soumis à leurs propres licences.

Aucun scraping ni accès automatisé

Vous ne pouvez pas utiliser de robots, d’explorateurs, de scrapers, de scripts, d’outils automatisés ou de méthodes similaires pour accéder aux Services, en extraire, télécharger ou mettre en cache les données affichées, notamment pour alimenter une base de données, une application ou un service distinct. N’ignorez pas et n’entravez pas les limites de débit, les contrôles d’accès ou les dispositifs de sécurité. Les moteurs de recherche publics peuvent indexer des pages uniquement pour créer des liens consultables, sous réserve de notre fichier robots.txt et d’une fréquence raisonnable. Lorsque la licence d’une source de données permet la réutilisation, obtenez les données directement auprès de cette source plutôt que de les prélever à partir des Services.

Services et liens de tiers

Les Services peuvent s’appuyer sur des services tiers ou y renvoyer, par exemple la cartographie, l’hébergement, la diffusion de contenu, l’analytique, la publicité dans les Applications et les fournisseurs de données de transport. Ces services sont régis par leurs propres conditions et politiques de confidentialité, que vous devez consulter.

Conditions des boutiques d’applications

Si vous téléchargez une Application depuis l’Apple App Store ou Google Play, votre utilisation de l’Application est également soumise aux conditions et politiques de la boutique concernée. Les fournisseurs des boutiques ne sont pas responsables de la maintenance ni du support des Applications, sauf si leurs conditions l’exigent.

Avis de non-responsabilité

Les Services sont fournis « tels quels » et « selon disponibilité », sans garantie d’aucune sorte, expresse ou implicite, y compris les garanties implicites de qualité marchande, d’adéquation à un usage particulier et d’absence de contrefaçon. Certaines juridictions n’autorisent pas certaines exclusions de garantie ; des parties de la présente section peuvent donc ne pas s’appliquer.

Limitation de responsabilité

Dans la mesure maximale permise par la loi, TransitZoom ne sera pas responsable des dommages indirects, accessoires, spéciaux, consécutifs, exemplaires ou punitifs, ni de toute perte de bénéfices, de revenus, de clientèle, de données ou d’usage, découlant de votre utilisation des Services ou de l’impossibilité de les utiliser, même si TransitZoom a été informée de la possibilité de tels dommages ou si un recours manque à son objectif essentiel. Si une responsabilité devait néanmoins être retenue, la responsabilité globale de TransitZoom pour toutes les réclamations liées aux Services sera limitée au montant que vous avez payé, le cas échéant, pour accéder aux Services à l’origine de la réclamation. Certaines juridictions n’autorisent pas certaines exclusions ou limitations de responsabilité ; les dispositions ci-dessus peuvent donc ne pas s’appliquer.

Modifications des Services et des présentes Conditions

Nous pouvons mettre à jour les Services et les présentes Conditions périodiquement. En cas de modification importante, nous ajusterons la date ci-dessus et, au besoin, afficherons un avis dans les Services. Votre utilisation continue après l’entrée en vigueur des modifications vaut acceptation des Conditions mises à jour.

Droit applicable et litiges

Les présentes Conditions sont régies par les lois de la juridiction où TransitZoom est établie, sans égard aux règles de conflit de lois. Les tribunaux situés dans cette juridiction auront compétence exclusive pour les litiges découlant des présentes Conditions ou des Services ou s’y rapportant. Si une disposition est jugée inapplicable, les autres demeureront pleinement en vigueur.

Contact

Courriel : [email protected]